
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1 - GÉNÉRALITÉS
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Les présentes conditions générales de vente, ci-après dénommées CGV, s'appliquent à régir les relations entre Marion BOUCHER, EI Educ M'Ouaf dont le siège social se situe 21H, Route de Rieucros, 48000 Mende , et ses clients, dans le cadre de la vente de prestations de services.
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Marion BOUCHER, éducateur, comportementaliste canin, intervient en tant que conseillère et guide afin que humains et chiens vivent ensemble en harmonie.
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Le client reconnaît avoir été informé des CGV et la prise de rendez-vous implique une acceptation sans réserve de celles-ci.
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Le terme "client" désigne la personne morale ou physique qui fait appel à toutes prestations de services ainsi que les personnes présentes à tout ou partie d'une séance.
ARTICLE 2 - RÉSERVATION, TARIFS ET PAIEMENT
2.1 Réservation
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La prise de rendez-vous se fait par téléphone, sur les messageries Instagram ou Facebook, par mail ou directement sur le centre d'éducation et est obligatoire.
2.2 Tarifs
Tous les tarifs sont indiqués au bureau du centre d'éducation et sur le site web educmouaf.fr
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Le client s'engage à prendre connaissance des tarifs avant toute réservation. Les prix sont exprimés en euros.
2.3 Paiement
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Le solde du paiement devra être réglé intégralement le jour même de la séance, sauf accord exprès de Marion BOUCHER.
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Le paiement du solde pourra être réglé par chèque bancaire, virement bancaire ou espèces.
2.4 Retard ou défaut de paiement
Tout retard ou défaut total ou partiel de paiement, donnera lieu à versement par le client d'une pénalité de retard exigible sans rappel, au taux de 10% par jour de retard (lutte contre les retard de paiement/article 53 de la Loi NRE). Cette pénalité est calculée sur le montant restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.
ARTICLE 3 - ANNULATION ET MODIFICATION
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Toute modification ou annulation de la prestation devra faire l'objet d'une demande par le Client par mail, messagerie facebook ou instagram ou téléphone et prendra effet après accord exprès de Marion BOUCHER.
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Aucune prestation ne pourra être annulée pour des raisons météorologiques à l'initiative des participants. C'est uniquement Marion BOUCHER qui pourra juger si la prestation doit être annulée en cas de mauvaises conditions climatiques ou par manque de participants.
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Toute séance annulée moins de 48 heures à l'avance sans justificatif médical est due et facturée. Toute somme déjà versée restera acquise au prestataire.
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Si le client n'honore pas son rendez-vous et ne prévient pas qu'il ne viendra pas, alors la séance sera due et facturée. Le jour suivant la règle 2.4 de l'article 2 prendra directement effet. Si le rendez--vous avait lieu à domicile les frais km seront dus également.
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Dans le cadre des stages, si l'annulation par le client intervient plus de 2 semaines avant le début du stage, le règlement sera restitué. Si l'annulation par le client intervient moins de 2 semaines avant le début du stage et que Marion BOUCHER a trouver un remplaçant, le prix du stage sera entièrement restitué. Dans le cas contraire, sans justificatif médical et sans remplaçant, Marion BOUCHER se réserve le droit de conserver 50% du prix total du stage. Si la prestation est annulée moins de 48h avant le stage alors le prestataire conserve 100% du prix du stage le cas échéant ou le total du prix est du. La règle 2.4 de l'article 2 prendra effet le jour suivant.
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ARTICLE 4 - CADRE DES RENDEZ-VOUS
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Les séances seront réparties entre cours théorique et cours pratique. La répartition sera laissée à l'appréciation de Marion BOUCHER.
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Toute prestation de services dans le cadre de séances individuelles pour l'éducation ou la rééducation du chien débute par un bilan comportemental. Ce bilan, se déroule à domicile en visio-conférence ou au centre d’éducation selon le chien ou selon le choix du client.
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Par mesure de sécurité et en fonction des besoins pour l'éducation ou la rééducation du chien, les lieux où se tiendront les leçons suivantes seront définis par Marion BOUCHER, soit au domicile du client, soit sur tout autre terrain approprié (parc public, ville, forêt,…), soit au centre d'éducation.
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La méthode de travail est basée sur la coopération du chien. Tout le processus se fera dans le respect de l'intégralité physique et psychique de l'animal.
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Lors des séances, seuls les colliers plats et harnais (ne bloquant pas les épaules) sont acceptés. Les colliers étrangleurs ou à pointes ne sont pas admis.
ARTICLE 5 - NATURE DES OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE
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Les prestations de services offrent une garantie de moyens mais les résultats restent étroitement liés à l'investissement et au travail du client réalisé de son côté, entre chaque séance. L'implication du client est une absolue nécessité quand à la résolution du problème et il demeure seul responsable des résultats du coaching et de ses conséquences, que les objectifs de départ soient atteints ou non.
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Dans le cas où la situation présentée dépasserait les limites de compétence de Marion BOUCHER, cette dernière s'engagerait alors à trouver un professionnel susceptible d'aider le client. Le suivi et la responsabilité de Marion BOUCHER s'arrêteraient dès lors que les coordonnées du professionnel auront été communiquées au client.
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Marion BOUCHER s'engage à donner les éléments de psychologie canine nécessaire à la compréhension de l'animal.
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Marion BOUCHER s'engage à adapter les leçons au caractère de l'animal et aux attentes du client en matière d'éducation ou de rééducation.
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Marion BOUCHER s'engage à prendre en compte les difficultés rencontrées par le client et proposer des solutions concrètes.
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Marion BOUCHER s'engage à tout mettre en œuvre pour apporter une amélioration au comportement du chien tout au long du processus d'éducation ou de rééducation.
ARTICLE 6 - LES OBLIGATIONS DU CLIENT
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Le client a obligation de fournir à Marion BOUCHER toutes les informations que ce dernier juge nécessaires, et cela tout au long du suivi.
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Le client reste responsable de son chien durant la séance ainsi que de tout incident concernant son animal ou provoqué par ce dernier.
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Le chien doit être exempt de maladie contagieuse. Tout problème de santé connu doit être indiqué de façon claire et explicite. En cas de doute ou de suspicion de maladie, un bilan vétérinaire pourra être demandé. Le client restera le seul responsable des conséquences liées au non-respect de ce point.
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Le client doit communiquer tous les risques que peut présenter son chien dans tous les domaines, notamment du point de vue caractériel et physiologique .
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Le chien doit obligatoirement être identifié par puce électronique ou tatouage.
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Le chien doit obligatoirement être vacciné, vermifugé et traité contre les puces et les tiques. (le vaccin contre la toux du chenil est fortement recommandé en cas de cours collectifs)
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Lors du premier rendez vous avec Marion BOUCHER, le client doit impérativement présenter les papiers d'identification du chien et le carnet de santé.
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Le client devra assurer son chien dans le cadre de sa responsabilité civile et en présenter une photocopie à Marion BOUCHER.
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Le client s'engage à ne pas donner la ration de nourriture juste avant de se présenter à la leçon (pour éviter les torsions d'estomac et pour avoir un chien motivé)
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Le client s'engage à détendre correctement son chien avant le début de la leçon.
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Le client s'engage à arriver avec le matériel nécessaire à la séance, préalablement défini avec Marion BOUCHER.
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Le client s'engage à poursuivre le processus d'éducation chez lui, selon les conseils de l'éducateur.
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Marion BOUCHER ne pourra être tenue pour responsable des conséquences imputables à des omission.
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A l'issu du bilan comportemental, un programme est proposé au client. Au terme du bilan comportemental, le client peut choisir de poursuivre le suivi avec Marion BOUCHER ou de cesser toute collaboration. Dans ce second cas, il ne peut être imputé au prestataire aucune dégradation de la situation.
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Le programme proposé par Marion BOUCHER doit être scrupuleusement suivi et sans écart. Il peut évoluer suivant les progrès observés par le prestataire. Toute initiative prise par le client qui n'a pas été validé par le prestataire n'engage que le client. Les conséquences de ces décisions ne seront pas de la responsabilités de Marion BOUCHER.
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Le client est conscient que le travail personnel est indispensable pour que les progrès soient significatifs. Pour obtenir de bons et durables résultats, la famille doit s'investir pleinement dans l'éducation du chien et suivre scrupuleusement les conseils de l'éducateur. Si aucun travail personnel n'était effectué, Marion BOUCHER ne saurait être tenue pour responsable de l'échec du processus.
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Le client s'engage à bannir tout matériel et toute technique basé sur la douleur / l'intimidation / la peur / la mise en difficulté du chien, y compris dans le cadre d'une intervention avec un autre professionnel et y compris en dehors des séances de coaching. Il reconnaît être informé du fait qu'en plus d'atteindre fortement le bien-être du chien, cela pourrait aggraver le problème et devenir dangereux pour l'entourage. Il reconnaît également être informé du fait que cela serait contre-productif vis-à-vis des solutions abordées lors du coaching. En cas de non-respect de cet engagement, le client ne saurait tenir le coach pour responsable en cas d’inefficacité du coaching ou d'aggravation du problème. Ceci est un motif d'exclusion. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu.
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Les cas de maltraitance avéré seront dénoncés aux autorités compétentes par Marion BOUCHER.
ARTICLE 7 - SOUSCRIPTION À UN FORFAIT
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En cas d'arrêt du processus d'éducation avant la fin du forfait, si le client décide de ne pas effectuer la totalité des cours pour quelque raison que ce soit, aucun remboursement de tout ou partie du forfait ne pourra être exigé. De même qu'aucun remboursement des séances déjà effectuées ou perdues ne sera envisageable.
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Sans nouvelles du client pendant 2 mois, le programme sera considéré comme abandonné. Aucune somme ne sera reversée. En cas d'interruption du programme à l'initiative du client pour cause majeur ou maladie, le forfait ne sera pas remboursé mais les séances pourront reprendre dès que le client pourra à nouveau se rendre disponible.
ARTICLE 8 - CHIEN MORDEUR OU CATÉGORISÉ
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En cas de consultation pour agressions sur humain, le chien devra être en règle vis-à-vis de la loi "chien mordeur" si une ou plusieurs morsures ont déjà eu lieu. Dans le cas contraire, le client ne saurait tenir le coach pour responsable.
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Le chien devra, dans ce cas, être muselé avec une muselière de taille adaptée type panier. Les consignes de sécurité indiquées par Marion BOUCHER avant la consultation devront être respectée à la lettre.
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En cas de mise en danger de Marion BOUCHER, et des éventuelles personnes l'accompagnant, une plainte pourra être déposée et un signalement sera fait en commissariat et en mairie.
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En cas de consultation pour un chien catégorisé, le client devra être en règle vis-à-vis de la loi sur les chiens "dits dangereux", de catégorie 1 à 2.
ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les fiches-conseils, les photos et vidéos données au client sont la propriété intellectuelle de Marion BOUCHER au titre de droit d'auteur. Elles ne peuvent donc être copiés ou diffusées sans son autorisation écrite.
ARTICLE 10 - PHOTOS ET VIDÉOS
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Le client autorise Marion BOUCHER, à éventuellement le photographier et le filmer, ainsi que son chien, et à utiliser leur image à des fins commerciales.
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En conséquence et conformément au dispositions relatives au droit à l'image et au droit au nom, sauf désaccord explicite et écrit, le client autorise Marion BOUCHER, en qualité de chef d'entreprise, à fixer, reproduire et communiquer au public les photographies et/ou vidéos prise dans le cadre de la présente.
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Les photographies et vidéos pourront être exploitées et utilisée directement par Marion BOUCHER, sous toute forme et tout support connu et inconnu à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits (notamment presse, livre, vidéo, exposition, publicité, site Internet, réseaux sociaux, etc.).
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Marion BOUCHER s'interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies et/ou des vidéos susceptibles de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, et s'interdit également de les utiliser dans tout support à caractère pornographique, raciste, xénophobe ou tout autre exploitation préjudiciable.
ARTICLE 11 - INCAPACITÉ DE TRAVAIL
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En cas d'incapacité de travail, par suite de maladie ou d'accident, Marion BOUCHER se réserve le droit de rompre le présent contrat et/ou de modifier le calendrier en cours sans que ne puisse être exigé par le client le versement d'indemnités. Il est admis que Marion BOUCHER se doit d'en avertir le client dès le premier jour ouvrable de son incapacité.
ARTICLE 12 - ASSURANCE
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Le prestataire déclare avoir souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle.
ARTICLE 13 – CHARTE QUALITE
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Marion BOUCHER est titulaire de l’Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d’Espèces Domestiques option Chiens conformément à l’article L214-6 du Code Rural pour l’exercice d’activités liées aux animaux d’espèces domestiques et est couverte par une assurance Responsabilité Civile contractée auprès de la Matmut.
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Marion BOUCHER est titulaire d'une attestation de formation d'éducateur canin comportementaliste.
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Marion BOUCHER est titulaire d'un BP CGEH.
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Marion BOUCHER est titulaire du TAV.
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Marion BOUCHER est titulaire d'une attestation de formation d'Assistant Secrétaire Vétérinaire.
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Marion BOUCHER a réalisé ces formations et cours complémentaires :
- Monitorat Agility et Obé-rythmée 2012 - 2013 - 2014
- Promenades en laisse et rappel / de la frustration à l'harmonie - De main de maître 2021
- Focus et fondation - De main de maître 2022
- Premiers soins canins 2021
- Réduction du stress en milieu clinique - De main de maître 2020
- Formations chien réactif - De main de maître 2022
- Détection d'odeurs - De main de maître 2022
- Hoopers - Muzoplus 2020
- Analyse et modification comportementale - Muzoplus 2021
- Techniques de sauts - Planète Agility 2022
- Monter une école du chiot - Muzoplus 2023
- Fondations Hoopers - Muzoplus 2023
- Réactivité chien-chien - Jérémy Sérindat 2024
- Sociabilité et Résilience émotionnelle chez le chien - De main de maître 2025
- Chien mordeur - De main de Maître 2024
- Impact réactivité - Cynotopia
La liste évolue au fur et à mesure.
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Marion BOUCHER s'engage à réaliser au moins une formation liée au comportement canin par an ainsi qu'une formation liée aux sports canins par an.